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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLEIL DES ILES
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CM 2 CENTIMETRE CARRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CM 2 CENTIMETRE CARRE
SOCIETE SOLEIL DES ILES, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1231317
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque CM 2 CENTIMETRE CARRE

Déposée le 22 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLEIL DES ILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CM 2 CENTIMETRE CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLEIL DES ILES domicilié(e) Z.A 8, rue de la Kaltau - 67150 - HINDISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 433 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ELIANE BURST domicilié(e) 3, rue Catherine de Bourgogne - 67000 - Strasbourg - France.

La marque CM 2 CENTIMETRE CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CM 2 CENTIMETRE CARRE est expirée depuis le 22 mars 2013.

SOCIETE SOLEIL DES ILES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DES CIMES , MONOI TAHITI AVEC LA FLEUR , VENIN


SOCIETE SOLEIL DES ILES, S.A.R.L - Z.A 8, rue de la Kaltau - 67150 - HINDISHEIM - France - SIREN 326433661


CABINET ELIANE BURST - 3, rue Catherine de Bourgogne - 67000 - Strasbourg - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237233 - Publication au BOPI 2003-02-19

Renouvellement sans limitation n°2014766 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462365 - Publication au BOPI 2007-10-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 22 janvier 2013 - Concession de licence n°593082 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Produits de beauté et d'hygiène du corps.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.